S.N.S.N Port-Désiré Saint-Nazaire

SOCIETE NAUTIQUE SAINT-NAZAIRE
CAPITAINERIE PORT DESIRE  Bd albert 1ER  44600 ST-NAZAIRE      
REGLEMENT INTERIEUR du PARC

ART. I   : Le parc d ‘hivernage fait partie intégrante de la S.N..S.N. la gestion du PARC est confiée à un membre du conseil d’administration.

ART. II  : Le responsable du parc est présent pour la mise à terre ainsi que la mise à l’eau, il est aidé par son adjoint, pour la coordination des manœuvres et des emplacements des bateaux, les propriétaires (obligatoire) et les bénévoles sont là pour les assister. Pour les encaissements du grutage et des arrhes le trésorier ou son adjoint est présent.

ART. III : Le jour des grutages : tous les personnes présentes doivent participer aux manœuvres par roulement, par mesure de sécurité électricité  sera coupée.

ART. IV : Les hivernants doivent faire partie de la S.N.S.N .et être à jour de leur cotisation. Le prix du parc comprend : l’eau, l’électricité,  et divers petits matériels ainsi qu’une surface calculée pour son bateau.

ART. V : La priorité d’hivernage est donnée aux personnes étant déjà sur le parc l’année précédente.

ART. VI : Afin de prévoir le nombre de bateaux à sec, les adhérents doivent s’inscrire et payer des arrhes (environ 50% du prix de la location).

ART. VII : Un adhérent qui n’a pas versé ses arrhes est considéré comme démissionnaire.

ART. VIII : En cas de désistement, les arrhes restent acquis à la société.

ART. IX : Si pour une raison particulière un adhérent ne peut hiverner, il paiera quand même sa place. Le responsable du parc pourra alors proposer un remplaçant provisoire pour cette place et ainsi rembourser le titulaire.

ART. X : Afin d’éviter « les bateaux ventouses » il ne sera pas possible de rester plus de 2 années consécutives dans le parc sans avoir été remis à l’eau la saison estivale. Si le problème persiste le BUREAU étudiera  au cas par cas.

ART. XI :En cas de désistement, l’adhérent qui était sur le parc  l’année précédente perdra son droit de place et prendra son tour sur la liste d’attente affichée à la capitainerie.

ART. XII : La mise à l’eau et la mise à terre se font en début de saison et fin de saison. les dates sont décidées par le BUREAU, et affichées à la CAPITAINERIE, au PARC et au panneau de l’ESTACADE ( 1 mois à l’avance )

ART. XIII : En cas d’avarie ou d’empêchement de naviguer d’un adhérent de la S.N.S.N. non titulaire d’une place, le responsable du parc pourra accorder une AUTORISATION d’occupation PROVISOIRE et PAYANTE, le prix (suivant la taille  du bateau et le temps resté dans le parc) est fixé par le responsable, seulement en période d’été. Les bateaux en réparation doivent laisser le terrain libre à la mise au sec des bateaux des adhérents ayants leur place.

ART. XIV : Le responsable actualisera chaque année la liste d’attente de place d’hivernage, en fonction de l’ordre des demandes et des places disponibles (liste d’attente affichée à la capitainerie).

ART. XV : En cas de litige, seul le bureau est habilité à trancher. La cotisation de l’hivernage est prévue pour la location du terrain au quai oblique, le prix est revu si le bail augmente. La S.N.S.N. n’est pas responsable des vols ou détériorations des bateaux ou matériel hiverné dans l’enceinte du parc.

ST-NAZAIRE le : 17 février 2003